mentions légales

Merci de lire les présentes mentions légales. En continuant votre navigation sur ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces mentions légales et les avoir acceptées. Elles pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par l’association Franck, un Rayon de Soleil.

ÉDITEUR DU SITE

L’association Franck, un Rayon de Soleil, 8 Rue des Orfèvres, 67290 Wingen-sur-Moder.

RESPONSABLE DE PUBLICATION

Alexandre Andlauer, Président de l’association Franck, un Rayon de Soleil, asso@franck-unrayondesoleil.fr

CONCEPTION DU SITE INTERNET

Laura Dosser et Kaecilia Rose Ghestem

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus de ce site, dont, cités de façon non exhaustive, les images, les photographies, les vidéos, les textes, les logos, à l’exception du contenu appartenant à d’autres marques sont soumis au droit d’auteur et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation, reproduction, modification, distribution, publication de ces contenus sans autorisation est interdite et est sanctionnée par les articles L.3335-2 et les suivants du Code de la propriété intellectuelle.

HÉBERGEMENT 

Infomaniak, NETWORK SA

Siège de la société : Les Acacias, Genève, Suisse

Registre du commerce du canton de Genève : CH-660.0.059.996-1

Numéro IDE : CHE-103.167.648

Numéro TVA : CHE-103.167.648

Tél. : +41 22 820 35 44

Fax : +41 22 301 67 69

Email : contact@infomaniak.ch

Site internet : www.infomaniak.ch